FRANCE

Commandes:

Toutes nos ventes sont r間ies par les conditions ci-apr鑣 r閜ut閑s avoir 閠 accept閑s par le client, d鑣 qu抜l en aura pris connaissance par la signature du bon de commande ou par la r閏eption de notre confirmation de commande qui seule nous engage lorsque la commande est prise par un agent ou un repr閟entant.

La vente sera parfaite d鑣 la r閏eption par le client de la confirmation de commande, et l抋cheteur se trouvera dans l抩bligation de prendre livraison et de payer le prix aux conditions 閚onc閑s dans la confirmation.

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Offres et prix:

Les prix et renseignements divers port閟 sur les catalogues et tarifs sont 閠ablis sur la base de la parit de la Livre Sterling et du Dollar US la date de leur 閐ition.

Une premi鑢e commande sera toujours livr閑 avec un paiement d抋vance sur proforma. Les commandes suivantes, sous r閟erve de l抩uverture d抲ne ligne de cr閐it, b閚閒icient d抲n paiement 30 jours fin de mois (à compter de la date d'émission de la facture) par traite accept閑, nous retourner au plus tard 8 jours apr鑣 la date de livraison des marchandises. Pour tout rejet d抲ne traite son 閏h閍nce, il sera factur au titre des frais occasionn閟, un montant forfaitaire de 20 HT .

En cas de paiement comptant sous 8 jours apr鑣 la date de facturation, un escompte de 1% maximum est applicable.

A défaut du paiement à la date, celui-ci portera intérêt au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de poucentage. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire. En plus de ces pénalités, une indemnité forfaitaire légale pour retard de paiement de 40 € sera due au titre des frais de recouvrement. A cette pénalité forfaitaire pourrait s’ajouter une indemnité complémentaire, dans le cas où sur justification les frais de recouvrement engagés seraient supérieurs.

En cas de recouvrement contentieux, il sera d titre indemnitaire une somme 間ale 10% du montant de la facturation.

Les livraisons sont faites Franco en France à partir de 900 € HT. Pour les commandes n’atteignant pas le Franco, il sera facturé un forfait de frais de gestion, emballage & port de :

● 26 € HT pour une commande inférieure à450 € HT

● 22 € HT pour une commande de 450 € à 899 € HT

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Livraisons:

Les d閘ais de livraison sont donn閟 uniquement titre indicatif et ils commencent dater de la confirmation de commande. Ils sont suspendus ou prorog閟 en cas de force majeure laquelle sont express閙ent assimil閑s les cause suivantes:

Emp阠hement de fabrication ou de livraison de la part du fournisseur 閠ranger, retard de transport, ou d des mesures administratives, etc

Un retard de livraison n抏st pas un motif de rupture de contrat et ne peut donner lieu indemnit ou p閚alit de quelque nature qu抏lle soit.

Les marchandises voyagent aux risques et p閞ils de l抋cheteur.

Pour toutes marchandises refusées à la livraison, sans notre accord préalable, il sera facturé un forfait de 25 € HT par colis.

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R閏lamations:

Toute r閏lamation concernant la conformit de la livraison en quantit ou en qualit doit 阾re formalis閑 par 閏rit dans les QUARANTE HUIT HEURES de la r閏eption, les marchandises 閠ant r-exp閐i閑s la charge et aux risques et p閞ils de l抋cheteur.

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R閟erve de propri閠:

Nous conservons la propri閠 des marchandises livr閑s jusqu掄 complet paiement du prix, et en cas de non paiement de l抲ne des 閏h閍nces convenues, notre soci閠 pourra appr閔ender les produits vendus sans formalit et sous r閟erve de tout dommage et int閞阾s.

Nonobstant la teneur de la pr閟ente clause de r閟erve de propri閠, le client supportera la charge des risques en cas de perte ou d閠閞ioration d閟 que la livraison sera intervenue.

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Contestation:

En cas de contestation, tant en demande qu抏n d閒ense, le Tribunal de Commerce de Cr閠eil sera le seul comp閠ant et la loi fran鏰ise sera seule applicable.

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CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES: / ADDITIONAL CONDITIONS:

(Pour la G.B. cf.notre représentant dans 'contacts' / For G.B. see our Rep. in 'Contacts')

Pour l扷.E.O. & la Suisse:

Nos factures sont payables en Euros par virement ou carte bancaire (Visa ou MasterCard) d抋vance sur facture proforma. Au titre du r鑗lement d抋vance une remise de 3% sur la valeur de la marchandise est appliqu閑, sauf dans le cas de ch鑡ues 閠rangers.

Chaque vente est  D閜art  en  Port D  et les marchandises sont enlev閑s nos entrep魌s par le transporteur du client. Toutefois, la demande du client et sans engagement de notre part (Les marchandises voyageant aux risques et p閞ils de l抋cheteur) si nous choisissons un transporteur, les marchandises sont exp閐i閑s en  Port Avanc  ajout sur nos factures selon le bar鑝e par exp閐ition suivant:

● Inférieur à 499 € : forfait de 50 €

● De 500 € à 999 € : 10%

● De 1000 € à 1599 € : 8%

● A partir de 1600 € : Franco.

(Pourcentages applicables sur la valeur marchandise prix tarif hors remises)

Conditions uniquement valables pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Benelux, Danemark, Espagne, Italie, Portugal, R閜. Tch鑡ue, Royaume Uni & Suisse.

Pour tous autres pays et les 頻es (Canaries, Jersey, Irlande, etc.) : Nous consulter - frais de port au r閑l.

N.B. pour la Suisse: 50 de frais de douane  Sortie France  sont ajout閟 au port factur, mais les frais de douane  Entr閑 Suisse  restent la charge du destinataire.

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For W.E.U. & Switzerland:

All invoices are payable in Euros by bank transfer or credit card (Visa or MasterCard) in advance on a proforma basis .

A discount of 3% on the value of goods is deducted for payment in advance, except for payments by cheque on a foreign bank.

Terms are ex-works and goods are to be collected from our warehouse by the consignee抯 appointed shippers. Upon request, we can recommend a shipper (Responsibility declined) and in this case the goods are shipped 揚repaid and the shipping costs are added to our invoice at the following rates, according to the shipment value:

● Below 499 € : fixed charge 50 €

● From 500 € to 999 € : 10%

● From 1000 € to 1599 € : 8%

● From 1600 € : Shipping free of charge.

(Rates are calculated on the value of goods being shipped excluding discount)

Conditions valid only for the following countries : Germany, Austria, Benelux, Denmark, Spain, Italy, Portugal, Czech Rep., UK & Switzerland.

Shipping rates to any other countries and to islands (Canaries, Jersey, Ireland, etc.) : Upon request - billed at cost.

N.B. for Switzerland: Customs clearance charges in France (50 ) are added to the shipping costs, but customs clearance charges in Switzerland are to be paid upon arrival by the consignee.

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Pour les autres pays (y compris DOM-TOM):

La valeur minimale d抲ne commande est de 800.

Nos factures sont payables en Euros par virement bancaire d抋vance sur facture proforma. Au titre du r鑗lement d抋vance, une remise de 3% est appliqu閑 sur la valeur de la marchandise, sauf dans le cas de ch鑡ues 閠rangers.

Chaque vente est  D閜art  en  Port D  et les marchandises sont enlev閑s nos entrep魌s par le transporteur du client.

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For all other countries:

The minimum order value is 800 .

All invoices are payable in Euros by bank transfer in advance on a proforma basis.

A discount of 3% on the value of goods is deducted for payment in advance, except for payment by cheque on a foreign bank.

Terms are ex-works and goods are to be collected from our warehouse by the consignee抯 appointed shippers.

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